Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FERNANDEL
Madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette, épouse CONTANDIN dit FERNANDEL

Numéro de dépôt :
96642334
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque ASSOCIATION FERNANDEL

Déposée le 19 septembre 1996 par madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION FERNANDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette domicilié(e) 138, avenue Fernandel, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.

La marque ASSOCIATION FERNANDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FERNANDEL est expirée depuis le 19 septembre 2006.

DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette a également déposé les autres marques suivantes : DON CAMILLO , FERNANDEL


Madame DELAHAYE Corine Jacqueline Antoinette, épouse CONTANDIN dit FERNANDEL - 138, avenue Fernandel, 13012 MARSEILLE - France


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Livres, livres d'art, périodiques, brochures, imprimés, prospectus, plaquettes, reproductions photographiques, produits de l'imprimerie, supports en papier ou en carton pour présenter les produits multimédia ou événementiels tels que brochures et plaquettes explicatives, affiches, affichettes, jaquettes de cassettes, pochettes de diques, photographies, cartes à jouer, matériel pour les artistes. Services d'édition de livres, photographies et produits de l'imprimerie en général, publication de livres; éducation, divertissement, formation; mise à disposition d'informations et location de matériels (à savoir: livres, photographies, films, disques et bandes vidéo) relatifs à l'éducation, à la formation, aux divertissements. Location et prêts de livres, manuels, disques, films, bandes vidéo; organisation d'expositions et de salons à des fins culturelles ou éducatives; organisation de conférences, séminaires, colloques; organisation de réunions à des fins éducatives ou culturelles; production de films et vidéo y compris d'images dynamiques ou animées, édition de scénarios et scénarimages; divertissements radiophoniques, télévisés, cinématographiques, organisation d'attractions et de spectacles, montage de programmesradiophoniques et de télévision, prêt de livres, représentations théâtrales, organisation de concours; tous ces services à buts culturel, éducatif et humanitaire. Services de restaurants, cafés-restaurants et cafétarias, services hôteliers, maisons de repos et de vacances; gérance de droits d'auteur; reportages photographiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.